Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrôle financier de diverses associations et commissions concernant la mer, 1964-1980

publié le 28 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)

Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19850407

MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : CABINET
SOUS-DIRECTION : CONTROLE FINANCIER

Sommaire
Art 1-14 (MAR 10026-MAR 10039) : vérification par le contrôleur financier des comptes de diverses associations et commissions
commission des bonifications d’intérêts
AGISM (association pour la gérance des institutions sociales maritimes)
AGEAM (association pour la gérance des écoles d’apprentissage maritime)
ISTPM (institut scientifique et technique des pêches maritimes)
ENIM (établissement national des invalides de la marine),
aéroglisseurs
bilans,
comptes,
PV de séances d’assemblées générales et de conseils d’administration,
règlements intérieurs
1964-1980
Art 15-20 (MAR 10040-MAR 10044) : cotes vacantes

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 20
Métrage linéaire : 2.00 ml
Lieu de conservation : Archives nationales