Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Budget du ministère, 1940-1963

publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19770916

MINISTERE : ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
DIRECTION : AFFAIRES FINANCIERES ET ADMINISTRATION GENERALE
SOUS-DIRECTION : BUDGET ET COMPTABILITE

Sommaire
Budget du ministère
Art 1-68 (AG 329-AG 396) : préparation du budget : propositions services, instructions des finances, compte-rendus de conférences, débats parlementaires, 1940-1963
Art 69-73 (AG 397-AG 401) : répartition par chapitre des crédits, lois de règlements, comité central d’enquête sur le coût et le rendement des services publics (règlement des dommages de guerre), 1948-1961

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 73
Métrage linéaire : 7.30 ml
Lieu de conservation : Archives nationales

Administration centrale : Budget du ministère, 1940-1963 (format pdf - 32.5 ko - 12/02/2016)