Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Directions régionales de l’environnement (DIREN) : réforme, fonctionnement, 1985-2006

publié le 25 avril 2014 (modifié le 24 août 2021)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20080429

MINISTERE : Écologie et développement durable
DIRECTION GENERALE : Administration
SOUS-DIRECTION : Directeur général et services rattachés
BUREAU : Actions territoriales et services déconcentrés

Sommaire
Art 1–9 : Réforme de l’administration territoriale, programme d’actions, budget, 1985-2006
Art 9 (suite)–14 : Directions régionales de l’environnement (DIREN) : mise en place, organisation, effectifs, missions, système d’information, contrôles de la direction générale, 1991-2005
Art 15–27 : activités des DIREN (classement par région), 1998-2005
Art 27 (suite)–37 : réunions des DIREN, séminaires, 1992-2005
Art 37 (suite) : études, 1996-2005

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 37
Métrage linéaire : 12 (37 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales