Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : collection d’arrêtés et de décrets avec plans joints provenant du ministère des transports, 1974-1989

publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19900496

MINISTERE : TRANSPORTS

Sommaire
Art 1-35 : collection d’arrêtés et de décrets avec plans joints provenant du ministère (classement chronologique et enregistrement)
1974-1989

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 35
Métrage linéaire : 3.50 ml
Lieu de conservation : Archives nationales

Administration centrale : collection d’arrêtés et de décrets avec plans joints provenant du ministère des transports, 1974-1989 (format pdf - 15.2 ko - 11/02/2016)