Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : collections d’arrêtés et décrets provenant du ministère des transports, 1939-1972

publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19860591

MINISTERE : TRANSPORTS

Sommaire
Art 1-33 (TP 1883-TP 1915) : collections d’arrêtés et décrets provenant du ministère (classement chronologique et enregistrement)
1939-1972

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 33
Métrage linéaire : 3.30 ml
Lieu de conservation : Archives nationales

Administration centrale : collections d’arrêtés et décrets provenant du ministère des transports, 1939-1972 (format pdf - 14.2 ko - 11/02/2016)