Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire subdivision de Belley-Culoz, 1970-1984
publié le 14 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire subdivision de Belley-Culoz, 1970-1984 (format pdf - 78.4 ko - 14/03/2014)
Versement 933W
DIRECTION : DÉPARTEMENTALE DE L’ÉQUIPEMENT DE L’AIN
SERVICE : SUBDIVISION
BUREAU : BELLEY-CULOZ
Sommaire
Art 1-13 : Permis de construire délivrés avant 1984
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1970-1984
Nombre d’articles : 13
Métrage linéaire : 1.30 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain