Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire subdivision de Belley-Culoz, 1984-1995
publié le 14 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire subdivision de Belley-Culoz, 1984-1995 (format pdf - 96 ko - 14/03/2014)
Versement 932W
DIRECTION : DÉPARTEMENTALE DE L’ÉQUIPEMENT DE L’AIN
SERVICE : SUBDIVISION
BUREAU : BELLEY-CULOZ
Sommaire
Art 1-78 : Permis de construire délivrés au nom de l’État.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1984-1995
Nombre d’articles : 78
Métrage linéaire : 7.80 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain