Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permis de construire , 1988

publié le 13 mars 2014 (modifié le 20 juin 2017)

Versement 398W

DIRECTION : DÉPARTEMENTALE DE L’ÉQUIPEMENT DE L’AIN
SERVICE : SERVICE AMÉNAGEMENT ET URBANISME
BUREAU : APPLICATION DU DROIT DES SOLS

Sommaire
Art 1-2 : Permis de construire de l’année 1988.

398W1
TOSSIAT : PC88-E-1033 : Construction d’ un local commercial
HAUTECOURT-ROMANECHE : PC88-E-1001 : Aménagement d’un terrain de camping
PC88-E-1003 : Aménagement et extension de la base de plein air
PC88-E-1004 : Construction d’une porcherie
PC88-E-1007 :Construction de 5 pavillons PLA
LA TRANCLIERE : PC88-E-1014 : Construction d’un garage communal
VILLEREVERSURE : PC88-E-1019 : extension d’un batiment ADAPEI
SAINT-ETIENNE-DU-BOIS : PC88-E-1033 : Aménagement de locaux sportifs.
1988

398W2
SAINT-MARTIN-DU-MONT : PC88-E-1019 : Construction de 3 batiments d’habitation
PC88-E-1038 : Construction d’un centre hippique avec manège, club house et bar.
1988

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1988-1988
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 0.20 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain