Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé  : DDE du Morbihan  : gestion du domaine public maritime du rivage de la mer, ports maritimes, 1903-2002

publié le 14 janvier 2014 (modifié le 12 février 2020)

Répertoire détaillé : DDE du Morbihan : gestion du domaine public maritime du rivage de la mer, ports maritimes, 1903-2002 (format pdf - 590.7 ko - 14/01/2014)

Versement 1560W

Direction départementale de l’équipement du Morbihan
Subdivision de Vannes maritime

Sommaire
1560 W 1-397 : gestion du domaine public maritime du rivage de la mer, ports maritimes, 1903-2002

Communicabilité : conformément à la réglementation en vigueur, les documents sont librement communicables.
Nombre d’articles : 397
Métrage linéaire : 49,50 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Morbihan