Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain  : Captages d’eau, 1992-1998

publié le 13 janvier 2014 (modifié le 9 juin 2017)

Répertoire détaillé : DDE Ain : Captages d’eau, 1992-1998 (format pdf - 80.3 ko - 13/01/2014)

VERSEMENT n°1354W

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SERVICE INGENIERIE ET ENVIRONNEMENTSERVICE AMENAGEMENT DURABLE ET PROSPECTIVE
Bureau : ENVIRONNEMENT

Sommaire
Art 1-2 : Captages

Dates extrêmes : 1992-1998
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 0.20 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain