Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain  : Rivières navigables et flottables. Inondations, ouvrages d’art, assainissement, 1830-1968

Répertoire détaillé : DDE Ain : Rivières navigables et flottables. Inondations, ouvrages d’art, assainissement, 1830-1968 (format pdf - 84 ko - 13/01/2014)

VERSEMENT n°3S

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SERVICE INGENIERIE ET ENVIRONNEMENT
Bureau : ENVIRONNEMENT

Sommaire
Art 1-17 : Navigation intérieur. Rivières navigables et flottables. Inondations. Police de la navigation.
Art 422-423 : Construction et entretien d’ouvrages d’Art.
Art 424 : Travaux d’assainissement.

Dates extrêmes : 1830-1968
Nombre d’articles : 20
Métrage linéaire : 2.00 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain