Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Secteurs sauvegardés : Études immobilières et architecturales, rapports ... 1961-1987

publié le 9 janvier 2014 (modifié le 19 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19890320

MINISTERE : CONSTRUCTION
DIRECTION : AMENAGEMENT FONCIER ET URBANISME
SOUS-DIRECTION : URBANISME

Sommaire
Secteurs sauvegardés.
Art 1-49 : Études immobilières et architecturales, rapports, 1961-1986
Art 50-64 : Arrêtés de création, définition de la mission des architectes, compte rendu de réunions, 1963-1987

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 64
Métrage linéaire : 5 ml
Lieu de conservation : Archives nationales