Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Secteurs sauvegardés : études historiques, architecturales et urbaines, 1963-1987

publié le 9 janvier 2014 (modifié le 19 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19880253

MINISTERE : CONSTRUCTION
DIRECTION : AMENAGEMENT FONCIER ET URBANISME
SOUS-DIRECTION : URBANISME

Sommaire
Art 1-221 : secteurs sauvegardés : études historiques, architecturales et urbaines,
par commune
1963-1987

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 221
Métrage linéaire : 26 ml
Lieu de conservation : Archives nationales