Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : opérations de résorption de l’habitat insalubre, 1966-1989

publié le 2 janvier 2014 (modifié le 29 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19890284

MINISTERE : URBANISME, LOGEMENT ET TRANSPORTS
DIRECTION : CONSTRUCTION
SOUS-DIRECTION : AMELIORATION DE L’HABITAT
BUREAU : AMELIORATION DE L’HABITAT PRIVE ET RESORPTION DE L’HABITAT INSALUBRE

Sommaire
Art 1-195 : opérations de résorption de l’habitat insalubre (RHI) :
conventions de financement entre l’Etat et le maître d’ouvrage,
études des logements à rénover,
plans des projets.
par région, département, commune et nom d’opération
1966-1989

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 195
Métrage linéaire : 11 ml
Lieu de conservation : Archives nationales

Administration centrale : opérations de résorption de l’habitat insalubre, 1966-1989 (format pdf - 51.8 ko - 17/02/2016)