Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrôle des marchés et contrats du programme normal, passés par les organismes HLM, 1947-1955
publié le 30 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19771072
MINISTERE : RECONSTRUCTION ET LOGEMENT
DIRECTION : CONSTRUCTION
SOUS-DIRECTION : HLM
Sommaire
Art 1-167 (C 1419-C 1585) : contrôle des marchés et contrats du programme normal, passés par les organismes HLM : dossiers numériques par opération
1947-1955
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 167
Métrage linéaire : 23 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
- Administration centrale : contrôle des marchés et contrats du programme normal, passés par les organismes HLM, 1947-1955 (format pdf - 43.6 ko - 16/02/2016)