Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Accidents et naufrages en mer, 1972-2006

publié le 26 décembre 2013 (modifié le 2 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Répertoire numérique détaillé du versement 20130517
Mission des archives du ministère de l’écologie, du développement durable, de la mer et de l’énergie
rédacteur
Michel Bergeyre
Archives nationales
Paris
2013

Direction du transport maritime, des ports et du littoral

Sommaire
Comptes-rendus d’accidents et dossiers d’enquêtes
Affaires de pollution maritime
Naufrage du pétrolier Tanio le 7 mars 1980
Naufrage du pétrolier Erika le 19 décembre 1999
Naufrage du chimiquier Ievoli-Sun le 31 octobre 2000
1972-2006

Communicabilité : Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents et des dispositions de l’art. L.213-2 du Code du patrimoine.
Nombre d’articles : 42 (11 dimabs)
Métrage linéaire : 4.20 ml
Lieu de conservation : Archives nationales