Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Tutelle des transports routiers de voyageurs. Autorisation de lignes, examen des horaires, des réclamations, organisation des transports scolaires, 1971-1979

publié le 20 décembre 2013 (modifié le 5 juillet 2017)

Répertoire détaillé : site des archives nationales

Versement 19830397

Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Service : Transports Interurbains de voyageurs

Sommaire
Art 1-4 (TT 5543 - TT 5546) : Tutelle des transports routiers de voyageurs. Autorisation de lignes, examen des horaires, des réclamations, organisation des transports scolaires, par département -série très incomplète, 1971-1979

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 4
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales