Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Services réguliers et occasionnels de transports par autobus et omnibus, 1923-1976

Répertoire détaillé : site des archives nationales

Versement 19771035

Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Service : Transports Interurbains de voyageurs

Sommaire
Art 1-24 (TT 2016-2039) : Services réguliers et occasionnels de transports par autobus et omnibus.
Art 1-11 (TT 2016-2026) : Services, horaires, itinéraires et dessertes. Augmentations, modifications, prolongements, détournements (par département), 1932-1974.
Art 11-24 (TT 2026-2039) : Protestations et recours de compagnies de transports contre des décisions d’instances administratives (par département), 1923-1976

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 24
Métrage linéaire : 2 ml
Lieu de conservation : Archives nationales