Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transports Interurbains de voyageurs, Plan de services occasionnels (Alpes-Maritimes) ; réclamations contre l’arrêté (Corse), 1960-1972

Répertoire détaillé : site des archives nationales

Versement 19770986

Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Service : Transports Interurbains de voyageurs

Sommaire
Art 6, 12 (TT 1447, 1453) : Plan de services occasionnels (Alpes-Maritimes) ; réclamations contre l’arrêté (Corse), 1960-1972

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales