Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports de marchandises internationaux, 1946-1968
publié le 17 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Répertoire détaillé : site des archives nationales
Versement 19890668
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Sommaire
Transports internationaux.
Art 1-5 : Dossiers par pays : Conférences, accords, 1946-1968
Art 5 : Affaires générales : Fiscalité pour les carburants, 1962-1965
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 5
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales