Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Tarifs des transports routiers de marchandises, 1934-1949
publié le 17 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Répertoire détaillé : site des archives nationales
Versement 19780606
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Division : Transports de marchandises
Bureau : Réglementation de l’exploitation, transports internationaux
Sommaire
Art 1-3 (TT 2217-2219) : Tarifs des transports routiers de marchandises : Circulaires, arrêtés ministérielles et préfectoraux, réclamations, études, 1934-1949
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 3
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales