Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transports de masse indivisibles, 1947-1971
publié le 16 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19771020
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Sommaire
Art 1 : (TT 1894) transports de masse indivisibles :
inscription au registre,
affaires de principe
1947-1971
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 1
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales