Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : suppression de voies ferrées industrielles, 1879-1964

publié le 28 novembre 2013 (modifié le 3 juillet 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19910324

MINISTÈRE : TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
DIRECTION : ROUTES ET CIRCULATION ROUTIÈRES

Sommaire
Art 1-6 : suppression de voies ferrées industrielles : rapports, avis des inspecteurs, correspondance, cartes et plans.
par département
1879-1964

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 0.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales