Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Financement des travaux routiers, 1950-1975

publié le 28 novembre 2013 (modifié le 3 juillet 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19900159

MINISTÈRE : ÉQUIPEMENT
DIRECTION : ROUTES ET CIRCULATION ROUTIÈRES
SOUS-DIRECTION : ÉTUDES ET PROGRAMMES
BUREAU : COMPTABILITÉ

Sommaire
Financement des travaux routiers
Art 1-46 : registres de comptabilité routière, autorisations de programme, FSIR (Fonds spécial d’investissements routiers), 1955-1975
Art 47-67 : registres de comptabilité routière, par chapitre et par département
1950-1959

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 67
Métrage linéaire : 6.70 ml
Lieu de conservation : Archives nationales