Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : travaux de ports autonomes, 1962-1992

publié le 21 novembre 2013 (modifié le 22 août 2017)

Répertoire détaillé : Administration centrale : travaux de ports autonomes, 1962-1992 (format pdf - 147.3 ko - 21/11/2013)

Versement 20120087

Ministère : EQUIPEMENT, TRANSPORTS ET LOGEMENT
Direction : TRANSPORT MARITIME, PORTS ET LITTORAL
Sous-direction : PORTS
Bureau : AMENAGEMENT ET FINANCEMENT

Sommaire
PORTS AUTONOMES DE DUNKERQUE, DU HAVRE, DE ROUEN, DE NANTES-SAINT-NAZAIRE, DE BORDEAUX, DE MARSEILLE
Art 1-73 : Dossier de travaux de ports autonomes : rapport, avis, étude de rentabilité, prise en considération des travaux, affectation de programme, mise en place des crédits, conventions d’engagement.
1962-1992

Communicabilité : 25 ans
Nombre d’articles : 73 dossiers
Métrage linéaire : 7,30 ml (25 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales