Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : voies ferrées, éclairage et électrification des quais maritimes, 1945-1964

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19770749

MINISTERE : TRANPORTS
DIRECTION : PORTS MARITIMES ET VOIES NAVIGABLES
SOUS-DIRECTION : EXPLOITATION
BUREAU : PORTS MARITIMES ET PLAISANCE

Sommaire
Art 1-9 (PM 1-PM 9) : voies ferrées, éclairage et électrification des quais : mesures générales
application de la législation et circulaires,
tarifs des chemins de fer,
servitudes imposées par les projets d’aménagement du ministère de la reconstruction et de l’urbanisme
1858-1958
dossiers particuliers
classement par département et par port
1945-1964

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 9
Métrage linéaire : 0.90 ml
Lieu de conservation : Archives nationales