Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : armement naval, 1955-1970

publié le 12 novembre 2013 (modifié le 9 juin 2017)

répertoire détaillé(site Internet Archives nationales)

Versement 19840053

MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE ET EQUIPEMENT NAVAL
SOUS-DIRECTION : Equipement naval

Sommaire
Art 1-6 (MAR 8544-MAR 8549) : subventions, bonifications d’intérêt en faveur de l’armement,
procédures d’attribution
1955-1958
Art 7 (MAR 8550) : comptes rendus des séances de la commission interministérielle des barèmes
1968-1970
Art 8-25 (MAR 8551-MAR 8558) : dossiers des sociétés bénéficiaires de subventions, plans de financement, contrats, décisions
1967-1970

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 25
Métrage linéaire : 2.50 ml
Lieu de conservation : Archives nationales

Administration centrale : armement naval, 1955-1970 (format pdf - 27.8 ko - 04/03/2016)