Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : personnel des services extérieurs : des affaires maritimes, 1980-1984

publié le 8 novembre 2013 (modifié le 6 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19850410

MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : ADMINISTRATION GENERALE ET GENS DE MER
SOUS-DIRECTION : ADMINISTRATION GENERALE

Sommaire
Art 1-3 (MAR 10059-MAR 10061) : personnel des services extérieurs :
- commission Bellon concernant les plans d’armement des quartiers des affaires maritimes ,
- réforme du plan d’armement des quartiers des affaires maritimes : évaluation, enquêtes ,
- mission Bellon sur la déconcentration
1980-1984

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 3
Métrage linéaire : 0.30 ml
Lieu de conservation : Archives nationales