Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : gens de mer et travail maritime, 1945-1981

publié le 8 novembre 2013 (modifié le 6 juin 2017)

Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19850400

MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : ADMINISTRATION GENERALE ET GENS DE MER
SOUS-DIRECTION : GENS DE MER

Sommaire
gens de mer et travail maritime, 1945-1981
Art 1-4, 8-9 (MAR 9668-MAR 9671, MAR 9675-MAR 9676) : le travail maritime à l’étranger (CEE, Etats-Unis)
préparation des accords de La Haye sur le travail maritime ,
sessions et études de l’OIT (Organisation internationale du travail) et du BIT (bureau international du travail) sur le travail maritime ,
évolution du salaire des marins
1945-1981
Art 5 (MAR 9672) : statut du personnel de la CGM (compagnie générale maritime)
1977-1979
Art 6-7 (MAR 9673-MAR 9674) : aide sociale aux marins ,
convention Boulard (conseiller technique du secrétaire général) concernant les licenciements économiques dans la pêche
1974-1979

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 9
Métrage linéaire : 0.90 ml
Lieu de conservation : Archives nationales