Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : pilotage maritime, 1941-1979

publié le 8 novembre 2013 (modifié le 6 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19820005

MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : ADMINISTRATION GENERALE ET GENS DE MER
SOUS-DIRECTION : GENS DE MER

Sommaire
Art 1-14 (MAR 6449-MAR 6464) : stations de pilotage : gestion, activités, situation financière, PV d’assemblées commerciales
1941-1979
Art 15-23 (MAR 6465-6471) : problèmes généraux et réforme du pilotage
1952-1973

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 23
Métrage linéaire : 2.30 ml
Lieu de conservation : Archives nationales