Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : pilotage maritime, 1945-1975

publié le 8 novembre 2013 (modifié le 6 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19780535

MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : ADMINISTRATION GENERALE ET GENS DE MER
SOUS-DIRECTION : GENS DE MER

Sommaire
pilotage :
Art 1-41 : règlements, situations économiques et financières, matériels, personnels (pensions surtout), assemblées commerciales, divers (dossiers par ports ou fleuves)
1945-1975
Art 42-47 : états mensuels des navires dispenses de pilotage (classés par directions et par quartiers)
1970-1974
Art 48-50 : contentieux
sd
Art 51-54 : minutiers du service
1966-1973

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 54
Métrage linéaire : 5.40 ml
Lieu de conservation : Archives nationales

Administration centrale : pilotage maritime, 1945-1975 (format pdf - 19.2 ko - 03/03/2016)