Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Commission centrale de Sécurité des navires, 1955-1988

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20120363

Direction des ports et de la navigation maritime
Sous-direction de la sécurité des navires
Commission centrale de sécurité

Sommaire
Art 1-85 : Commission centrale de Sécurité des navires, 1955-1988

Communicabilité : Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents et des dispositions de l’art. L.213-2 du Code du patrimoine.
Nombre d’articles : 85 (8 dimabs)
Métrage linéaire : 8.50 ml
Lieu de conservation : Archives nationales