Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : accidents de mer, projet de pont sur la Manche, rapports de visites annuelles de sécurité, 1958-1975

publié le 7 novembre 2013 (modifié le 2 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19850627

MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : PORTS ET NAVIGATION MARITIMES
SOUS-DIRECTION : Service de la navigation

Sommaire
Art 1 (MAR 10590-MAR 10595, MAR 10598-MAR 10609) : accidents de mer
rapports d’enquête à la suite de naufrages
1968-1975
Art 2 (MAR 10596-MAR 10597) : projet de pont sur la Manche
1960
Art 3 (MAR 10610-MAR 10613) : rapports de visites annuelles de sécurité
1958-1975

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 3
Métrage linéaire : 0.30 ml
Lieu de conservation : Archives nationales