Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance, 1970-1975

publié le 7 novembre 2013 (modifié le 2 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19850625

MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : PORTS ET NAVIGATION MARITIMES
SOUS-DIRECTION : Service de la navigation

Sommaire
Art 1-90 (MAR 10241-MAR 10330) : commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
PV de réunions
1970-1975

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 90
Métrage linéaire : 0.90 ml
Lieu de conservation : Archives nationales