Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études sur le remorquage, police des ports, lutte contre la pollution, 1968-1976

publié le 7 novembre 2013 (modifié le 2 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19840613

MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : ADMINISTRATION GENERALE ET GENS DE MER
SOUS-DIRECTION : GENS DE MER

Sommaire
Art 1 (MAR 8960) : études sur le remorquage
1968-1970
Art 2 (MAR 8961) : police des ports, lutte contre la pollution
1972-1976

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 0.20 ml
Lieu de conservation : Archives nationales