Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : conférence internationale sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, pollution par l’Amoco-Cadiz, 1947-1979

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19840056

MINISTERE : MER
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE

Sommaire
Art 1-36 (MAR 8621-MAR 8656) : sécurité, conférence internationale sur la sauvegarde de la vie humaine en mer (1948),
 conférence de Londres, organisation maritime consultative intergouvernementale, (1957-1960)
 comptes rendus des séances plénières, des commissions et des sous-commissions sur tous les problèmes maritimes (1947-1979)
Art 37 (MAR 8657) : rapport sur la sécurité des navires nucléaires (EURATOM)
1958-1965
Art 38-39 (MAR 8658-MAR 8659) : organisation de l’administration centrale et de la direction de la flotte de commerce et de l’équipement naval,
1951-1965
Art 40-43 (MAR 8660-MAR 8663) : automatisation, pollution par l’Amoco-Cadiz, enquête parlementaire et OMCI
1963-1980

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 43
Métrage linéaire : 4.30 ml
Lieu de conservation : Archives nationales