Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : sécurité maritime en période de guerre, conseil des prises, dépenses de la marine, 1809-1949

Répertoire détaillé : Administration centrale : sécurité maritime en période de guerre, conseil des prises, dépenses de la marine, 1809-1949 (format pdf - 11.4 ko - 01/03/2016)

Versement 19820412

MINISTERE : MER
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE

Sommaire
Art 1-4, 6 (MAR 7084-MAR 7087, MAR 7089) : sécurité maritime en période de guerre, documents d’information au début de la seconde guerre mondiale, accords Laval-Kaufmann
1936-1949
Art 5 (MAR 7088) : conseil des prises, dépenses de la marine : documents antérieurs à la loi de 1852 sur les pensions
1809-1812

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 0.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales