Sommaire : Administration centrale : PV des séances de la commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance, 1969-1981
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 1er avril 2019)
Versement 19820004
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : PORTS ET NAVIGATION MARITIMES
SOUS-DIRECTION : SECURITE DES NAVIRES
BUREAU : PLAISANCE
Sommaire
Art 1-9 (MAR 6440-MAR 6448) : PV des séances de la commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance (CNSNP)
1969-1981
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 9
Métrage linéaire : 0.90 ml
Lieu de conservation : Archives nationales