Sommaire : Administration centrale : pilotage des navires de plaisance, 1910-1954

publié le 6 novembre 2013 (modifié le 1er avril 2019)

Versement 19790003

MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : PORTS ET NAVIGATION MARITIMES
SOUS-DIRECTION : SECURITE DES NAVIRES
BUREAU : PLAISANCE

Sommaire
Art 1-12 (MAR 4226-MAR 4232, MAR 4284. MAR 4288) : pilotage :
réforme de la législation et modification de la réglementation sur le pilotage ,
organisation du pilotage (circulaires) ,
organisation de la corporation (projet) ,
réglementation et augmentation des tarifs (dossiers par stations) ,
organisation, tarifs des stations de pilotage en Algérie (dossiers par stations) ,
station de Rouen : organisation, comptabilité, personnel ,
stations du Havre : problèmes divers, notamment de réorganisation ,
description des stations ,
rapports trimestriels des chefs de quartier sur le travail maritime et le pilotage
1910-1954

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 12
Métrage linéaire : 1.20 ml
Lieu de conservation : Archives nationales