Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission centrale de sécurité maritime, 1952-1962

publié le 6 novembre 2013 (modifié le 6 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19780529

MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : PORTS ET NAVIGATION MARITIMES
SOUS-DIRECTION : Service de la navigation

Sommaire
Art 1-133 (MAR 1891-MAR 2017) : commission centrale de sécurité
PV de visite et de jauge brute des navires
par catégorie
1956-1962
certificats de sécurité périmés de navires vendus ou démolis
1952-1955

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 133
Métrage linéaire : 13.30 ml
Lieu de conservation : Archives nationales

Administration centrale : commission centrale de sécurité maritime, 1952-1962 (format pdf - 32.7 ko - 01/03/2016)