Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : commission centrale de sécurité maritime, 1961-1977

publié le 6 novembre 2013 (modifié le 6 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19780412

MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : ADMINISTRATION GENERALE ET GENS DE MER

Sommaire
Art 1-329 (MAR 1500-MAR 1830) : PV de séances et pièces annexes de la commission centrale de sécurité
1961-1973
Art 330-388 (MAR 1831-MAR 1889) : dossiers particuliers par navires
classés par ordre alphabétique
1974-1977

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 388
Métrage linéaire : 38.80 ml
Lieu de conservation : Archives nationales

Administration centrale : commission centrale de sécurité maritime, 1961-1977 (format pdf - 80.6 ko - 01/03/2016)