Répertoire d’archives détaillé  : DDE de l’Ain  : Classement de voiries communales, acquisitions foncières sur les routes départementales, 1955-2003

Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : Classement de voiries communales. , acquisitions foncières sur les routes départementales, 1955-2003 (format pdf - 82.7 ko - 06/11/2013)

Versement 1066W

DIRECTION : DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
SERVICE : SUBDIVISION
BUREAU : VILLARS-LES-DOMBES

Sommaire
Art 1-4 : Classement de voiries communales.
Art 5-8 : Acquisitions foncières sur les routes départementales.

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1955-2003
Nombre d’articles : 8
Métrage linéaire : 0.80 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain