Répertoire d’archives détaillé  : DDE de l’Ain  : Syndicat Intercommunal pour l’entretien des chemins communaux de la Subdivision de Montrevel-en-Bresse, 1952-1975

Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : Syndicat Intercommunal pour l’entretien des chemins communaux de la Subdivision de Montrevel-en-Bresse, 1952-1975 (format pdf - 73.7 ko - 06/11/2013)

Versement 1061W

DIRECTION : DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
SERVICE : SUBDIVISION
BUREAU : MONTREVEL-EN-BRESSE

Sommaire
Art 1-2 : Syndicat Intercommunal pour l’entretien des chemins communaux de la Subdivision de Montrevel-en-Bresse.

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1952-1975
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 0.20 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain