Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Acquisitions foncières et ventes de terrain subdivision de Belley-Culoz, 1952-2004
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : Acquisitions foncières et ventes de terrain subdivision de Belley-Culoz, 1952-2004 (format pdf - 82.4 ko - 06/11/2013)
Versement 930W
Direction : DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SUBDIVISION
Bureau : BELLEY-CULOZ
Sommaire
Art 1-18 : Acquisitions foncières et ventes de terrains.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1942-2004
Nombre d’articles : 18
Métrage linéaire : 1.80 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain