Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permissions de voirie sur les voies communales, les routes nationales et départementales de la subdivision de Belley-Culoz, 1867-12003

Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : Permissions de voirie sur les voies communales, les routes nationales et départementales de la subdivision de Belley-Culoz, 1867-12003 (format pdf - 84.9 ko - 06/11/2013)

Versement 926W

Direction : DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SUBDIVISION
Bureau : BELLEY-CULOZ

Sommaire
Art 1-24 : Permissions de voirie sur les voies communales, les routes nationales et départementales de la subdivision de Belley-Culoz.

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1867-2003
Nombre d’articles : 24
Métrage linéaire : 2.40 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain