Répertoire d’archives détaillé  : DDE de l’Ain : travaux sur routes départementales de la subdivision Nantua, acquisitions foncières, 1943-2000

Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : travaux sur routes départementales de la subdivision Nantua, acquisitions foncières, 1943-2000 (format pdf - 92.8 ko - 05/11/2013)

Versement 845W

Direction : DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SUBDIVISION
Bureau : NANTUA

Sommaire
Art 1-20 : travaux sur routes départementales de la subdivision Nantua.
Art 21 : Acquisitions foncières concernant les routes départementales.

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1943-2002
Nombre d’articles : 21
Métrage linéaire : 2.10 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain