Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : classement et déclassement de chemins ruraux sur les communes de la subdivision de Belley-Culoz, 1959-1994

Répertoire détaillé : DDE Ain : classement et déclassement de chemins ruraux sur les communes de la subdivision de Belley-Culoz, 1959-1994 (format pdf - 81.1 ko - 05/11/2013)

Versement 546W

Direction : DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SUBDIVISION
Bureau : BELLEY-CULOZ

Sommaire
Art 1-7 : Travaux communaux. Classement et déclassement de chemins ruraux sur les communes de la subdivision de Belley-Culoz.

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1959-1994
Nombre d’articles : 7
Métrage linéaire : 0.70 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain