Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrôle des opérations HLM et de leur prix de revient, 1947-1980

publié le 31 octobre 2013 (modifié le 29 juin 2017)

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19830691

MINISTERE : URBANISME ET LOGEMENT
DIRECTION : CONSTRUCTION
SOUS-DIRECTION : SERVICE POLITIQUE TECHNIQUE

Sommaire
Art 1-166 (C 6340-C 6505) : contrôle des opérations HLM (Habitation à loyer modéré) et de leur prix de revient
Art 1-151 : fiches de contrôle numérique : fiches analytiques dans l’ordre numérique ou chronologique ou par département
Art 152-166 : livres d’enregistrement, budgets et bilans des financements
1947-1980

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 166
Métrage linéaire : 16.60 ml
Lieu de conservation : Archives nationales