Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Bilan de la commission départementale de l’habitat, 1996
publié le 29 octobre 2013 (modifié le 22 juin 2017)
Répertoire détaillé : DDE Ain : Bilan de la commission départementale de l’habitat, 1996 (format pdf - 68.6 ko - 22/03/2017)
VERSEMENT 1095W
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SERVICE VILLE ET HABITAT
Bureau : BUREAU ADMINISTRATIF SVH
Sommaire
Art 1 : Bilan de la commission départementale de l’habitat
Dates extrêmes : 1996
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 1
Métrage linéaire : 0.10 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain
1095W 1
Bilan de la commission départementale de l’habitat
1996