Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Conseil départemental de l’habitat, 1985-1994

Répertoire détaillé : DDE Ain : Conseil départemental de l’habitat, 1985-1994 (format pdf - 76.3 ko - 22/03/2017)

VERSEMENT 786W

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SERVICE VILLE ET HABITAT
Bureau : PROSPECTIVE HABITAT

Sommaire
Art 1-6 : Conseil départemental de l’habitat : Dossiers relatifs à la composition et au fonctionnement du conseil, dossiers de séance, bilans, orientations, programmations, études spécifiques, diagnostic départemental en faveur des mal logés.

Dates extrêmes : 1985-1994
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 0.60 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain